Gestion cookies SAS

GESTION DES COOKIES

 

Cookies utilisés

 

La Plateforme de Service d’accès aux soins (ci-après la « PF SAS ») est conçue pour être particulièrement attentive aux besoins des Utilisateurs. À cet égard, il y est fait usage de cookies.

Le dépôt de cookies, réalisé dans le cadre de l’utilisation de la PF SAS, ne permet pas d’identifier l’Utilisateur personnellement. Il enregistre des informations relatives à la navigation de son terminal au sein de la PF SAS, qui pourront être lues lors de ses visites ultérieures.

Les informations collectées sont à l’usage exclusif du Ministère des Solidarités et de la Santé ou de ses prestataires techniques, et ne sont en aucun cas cédées à des tiers.

 

Les cookies utilisés ont pour finalité exclusive : 

 

- Cookies internes :

  • - Cookies de session, dont la durée de vie est limitée à une session de navigation ;
  • - Cookies persistants permettant notamment de reconnaitre le terminal de l’Utilisateur ou Utilisateur d’une session de visite de la PF SAS à l’autre, notamment pour l’analyse des préférences d’affichage de l’Utilisateur. 

 

- Liste complète :

 

COOKIES

Nom

Type

Finalité

Durée maximale de conservation

sas_aggregator_token

Interne (sante.fr/SAS)

Permet de stocker le token d'authentification pour communiquer avec l'agrégateur.

1 heure 20 minutes

display_mode

Interne (sante.fr/SAS)

Permet de mémoriser, même après rechargement de la page, le mode d'affichage de la page de résultats de recherche choisi par l'utilisateur, à savoir le mode liste (cards + carte) ou bien la vue tabulaire.

Jusqu'à expiration de la session utilisateur (lors de la déconnexion)

has_js

Interne (Drupal)

Vérifier que Javascript est activé dans le navigateur. Requis par Batch API et essentiel au bon fonctionnement du site.

Jusqu'à expiration de la session du navigateur (lors de la fermeture complète du navigateur)

sid

Interne (Drupal)

Gérer la session de navigation.

Jusqu'à expiration de la session du navigateur (lors de la fermeture complète du navigateur)

tarteaucitron

Interne (Santé.fr/SAS)

Sauvegarde les choix de l’utilisateur en matière de consentement des cookies (acceptation / refus)

1 an

AdvAggDisabled

Interne (Advanced CSS/JS Aggregation)

Savoir si l'agrégation CSS/JS est désactivée.

12 heure

vbypass

Interne (sante.fr)

Permettre de ne pas utiliser Varnish en mode connecté si l'utilisateur en a le droit.

Jusqu'à expiration de la session utilisateur (lors de la déconnexion)

(S)SESS{…}

Interne (sante.fr)

Gérer la session utilisateur.

12 mois

sgp_{…}

Interne (sante.fr)

Garantir la sécurité (contre le CSRF par exemple).

Jusqu'à expiration de la session du navigateur (lors de la fermeture complète du navigateur)

 

 

Information et consentement au dépôt des cookies

Les dispositions suivantes ne concernent que les cookies pour lesquels le consentement de l’internaute est obligatoire à leur dépôt. Il ne s’agit donc pas des cookies indispensables au bon fonctionnement de la PF SAS. Les finalités de l’ensemble des cookies sont exposées dans le tableau ci-dessus.  

La simple poursuite de la navigation sur la PF SAS n’est pas considérée comme l’expression du consentement de l’Utilisateur au dépôt des cookies.

En cas de refus d’enregistrement de cookies dans son terminal ou son navigateur, ou de suppression de ceux qui y sont enregistrés, la navigation par l’Utilisateur sur la PF SAS peut être limitée. Le cas échéant, le Ministère des Solidarités et de la Santé, et par délégation l’ANS, déclinent toute responsabilité concernant les conséquences liées au fonctionnement dégradé de la PF SAS résultant du refus de dépôt/lecture de cookies par l’Utilisateur de l’impossibilité pour le support de la PF SAS d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires au fonctionnement de la PF SAS du fait du choix de l’Utilisateur.

 

L’Utilisateur peut exprimer son consentement par un acte positif grâce au bandeau d’information qui s’affiche lors de la connexion de l’Utilisateur de la PF SAS

 

Le bandeau permet d’informer l’Utilisateur préalablement au dépôt des cookies de la possibilité de consulter la présente politique de gestion des cookies afin de prendre connaissance des finalités précises des cookies utilisés ainsi que des mentions légales.

 

Grâce à ce bandeau, l’Utilisateur a la possibilité :

  • - D’accepter le dépôt des cookies ;
  • - Des personnaliser ses choix afin d’accepter partiellement le dépôt des cookies ;
  • - De s’opposer au dépôt de cookies.

 

L’absence de manifestation claire de volonté d’accepter le dépôt de cookies s’entend comme un refus.

 

L’Utilisateur peut retirer son consentement au dépôt de tout ou partie des cookies grâce aux outils suivants :

 

  • - Une icône « gérer mes cookies » accessible tout au long de la navigation de l’Utilisateur

 

Cette icône ouvrant le panneau de gestion des cookies permet à l’Utilisateur de retirer son consentement, à tout moment de sa navigation, au dépôt de tout ou partie des cookies.

 

  • - Le paramétrage du logiciel de navigation

 

L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans son terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. Pour la gestion des cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra à l’Utilisateur de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de cookies. À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de cookies.